CAES du Languedoc-Roussillon

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jeudi 6 mai

Séjours ou voyages scolaires

jeudi 29 mars 2018

Ils peuvent être subventionnés à l’identique des séjours vacances jeunes, selon les mêmes règles. Toutefois, la durée minimum doit être de 3 jours et 2 nuits.

Pour bénéficier du Tarif Dégressif l’agent CNRS doit impérativement nous transmettre :
1 - La FACTURE au nom du CAES du CNRS Languedoc Roussillon, 1919 route de Mende, 34295 Montpellier CEDEX,
ou à défaut l’ATTESTATION DE SEJOUR à télécharger et à faire compléter par l’établissement scolaire avant le départ ;

2 - La DEMANDE DE RESERVATION à compléter et signer par vos soins ;

3 - Un chèque d’arrhes, à l’ordre du CAES du CNRS, d’un montant de 20% minimum du coût du séjour subventionné.

A réception de votre dossier COMPLET, la prise en charge est confirmée par courrier à l’établissement scolaire. Le CAES du CNRS Languedoc Roussillon :
-  Règle la totalité de la dépense par l’envoi d’un chèque à l’établissement scolaire.

-  Émet une facture du montant restant à la charge de l’agent (déduction faite du montant du chèque d’arrhes).
Cette facture est à régler au CAES du CNRS impérativement 1 mois avant le départ. Soit par chèque bancaire, chèques vacances au nom de l’agent ou de son conjoint, ou paiement en ligne sur « MonCompteCaes »

Application de la courbe TD "famille" aux jeunes, à charge fiscale, à partir de 18 ans.
La subvention CAES est calculée en fonction du quotient familial. Elle varie de 22 à 80% pour les enfants de moins de 18 ans ; de 13 à 80% pour les jeunes de 18 ans, à charge fiscale.
Prix de journée plafonné à 110 € pour l’application de la subvention CAES. Au-delà de cette somme le séjour n’est plus subventionné, un supplément sans TD est facturé.
Tout séjour dont le prix de journée (séjour + voyage) est supérieur à 165€ sera refusé.
Nombre de jours subventionnés/an/enfant : en France, séjours et circuits à l’étranger 45 jours. Séjours linguistiques : 22 jours (inclus dans les 45 jours).
Frais de dossier pour toute réservation : 8€ non subventionnés.

Veillez à mettre à jour votre dossier CAES avant de déposer toute demande.

TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA RETOURNE À L’AGENT**

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